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La certification du latin se traduit par (certum - true + facere - do). La certification signifie des actions qui confirment la qualité et la conformité des propriétés réelles des produits certifiés avec les exigences des normes nationales et internationales.

Malheureusement, beaucoup ne font pas attention à la certification des marchandises. Des scientifiques britanniques ont prouvé que la plupart des gens ne savent pas ce que signifie l'emblème PCT ou EAC sur l'emballage du produit. En réalité, cependant, les marques de conformité GOST R et une seule marque de circulation indiquent que ce produit passé la procédure d'évaluation de la qualité. Si les marchandises sont soumises à une évaluation de conformité obligatoire, il est alors impossible de les importer en Russie sans enregistrement des permis et, par conséquent, l'absence d'étiquetage signifie que les marchandises ne sont pas soumises à une évaluation de conformité obligatoire ou ont été importées illégalement.

La certification du produit doit être une garantie de sa qualité et protéger l'acheteur contre un fabricant sans scrupules, confirmer que le produit est sans danger pour la vie humaine et l'environnement. La certification est effectuée par une partie indépendante afin de confirmer la conformité de l'objet à l'étude avec les normes, règlements techniques et normes en vigueur.

 

Système GOST R

En Russie, il existe des formes de confirmation de la qualité des produits comme obligatoires et volontaires.

Une certification obligatoire est requise pour les produits dont l'utilisation met en danger la santé et la vie des consommateurs. La certification des produits dans le système national GOST R est effectuée conformément aux exigences du décret gouvernemental n ° 982 du 01.12.2009 "Nomenclature des produits soumis à une certification obligatoire et à une déclaration de conformité", par exemple les pneus pour voitures, les huiles organiques, les équipements électriques, les appareils électroménagers, les produits pour enfants, produits du tabac. Si les produits figurent dans cette liste, il devient alors nécessaire de délivrer un certificat ou une déclaration de conformité.

La certification volontaire est réalisée à l'initiative du client s'il souhaite augmenter sa compétitivité, confirmer certaines propriétés du produit ou assurer en outre aux consommateurs sa haute qualité de consommation. La procédure de certification volontaire ne diffère pratiquement pas de la procédure de certification obligatoire. Il comprend les mêmes étapes qui sont confiées à des organismes de certification spéciaux qui ont l'accréditation d'État appropriée.

Si le produit nécessite une certification obligatoire, la certification volontaire ne suffit pas.

Certification pour TS TR (EAEU TR)

Certification du produit selon TR CU (TR UEOA) n’est obligatoire que dans la mesure où il n’existe actuellement aucun système d’assurance qualité volontaire et uniforme dans l’UEE. La procédure de certification doit être effectuée si le produit est soumis à un ou plusieurs règlements techniques.

Les produits soumis à une évaluation de conformité obligatoire (confirmation) au sein de l'union douanière sont énumérés dans la décision de la commission de l'union douanière n ° 319 du 18.06.2010/XNUMX/XNUMX "Une liste unifiée de produits soumis à une évaluation de conformité obligatoire (confirmation) au sein de l'Union douanière avec la délivrance de documents uniformes."

La confirmation obligatoire de la conformité est effectuée uniquement pour la conformité et dans les cas établis par les réglementations techniques pertinentes.

Dans le cas où les exigences du TR CU ne sont pas entrées en vigueur en ce qui concerne les marchandises, une confirmation obligatoire sous forme de certification est effectuée sur la base de la liste nationale unifiée des produits soumis à certification obligatoire.

Règlement technique RF sur la sécurité incendie (FZ-123)

La certification de sécurité incendie est effectuée conformément aux exigences du règlement technique RF sur la sécurité incendie (FZ-123). Des certificats obligatoires et volontaires ainsi que des déclarations de conformité sont prévus. 

Documents et informations nécessaires pour les permis d'enregistrement

  • Déclaration certifiée par la tête et le cachet du client.
  • Enregistrement et documents statutaires sur l'organisation de la certification client.
  • Documentation technique pour les produits certifiés, certificat d'enregistrement et documentation opérationnelle.
  • Contrat.
  • Le contrat de la personne autorisée.

Schémas de certification et déclaration des marchandises

Les schémas déterminent les règles qui vont se produire évaluation de la conformitécombien de temps les documents seront traités. Selon les systèmes approuvés, des certificats ou des déclarations peuvent être délivrés au fabricant ou à l'entreprise de l'importateur des marchandises.

Habituellement, les permis sont délivrés pour la production en série, auquel cas les produits peuvent être vendus sans restriction jusqu'à l'expiration du certificat ou de la déclaration. Si vous le souhaitez, vous pouvez émettre des documents pour un lot limité de marchandises, lorsque le nombre exact d'unités de production est indiqué.

Si le schéma de certification implique des tests de produits dans des laboratoires spécialisés, Certificat de conformité émis sur la base du protocole de ces tests.

Vous pouvez vérifier l'authenticité du certificat de conformité délivré ou de la déclaration de conformité dans les registres Rosakkreditation.

Procédure d'enregistrement des déclarations de conformité

Les règles déterminent la procédure d'enregistrement des déclarations de conformité des produits aux exigences des règlements techniques de la Fédération de Russie, des déclarations de conformité des produits inclus dans la liste unifiée des produits soumis à déclaration de conformité, des déclarations de conformité des produits aux exigences de les règlements techniques de l'Union économique eurasienne (Union douanière) et les déclarations de conformité pour les produits, inclus dans la liste unifiée des produits soumis à une confirmation obligatoire de la conformité avec la délivrance de certificats de conformité et de déclarations de conformité sous une forme unifiée (ci-après - le déclaration de conformité), dans le registre des certificats de conformité délivrés et des déclarations de conformité enregistrées (ci-après - le registre unifié) à l'aide d'un service automatisé spécialisé enregistrement électronique des déclarations de conformité à l'aide de contrôles structurels, logiques de format et autres .

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Procédure de suspension, de renouvellement et de résiliation de la déclaration de conformité

La suspension, le renouvellement et la résiliation de la déclaration de conformité s'effectuent par décision :

  • demandeur;
  • un organisme de contrôle (supervision) autorisé à exercer un type de contrôle de l'État fédéral (supervision) ou un type de contrôle d'État régional (supervision), au sein duquel le contrôle (supervision) de l'État est exercé sur le respect des exigences des réglementations techniques et (ou) exigences obligatoires à appliquer avant l'adhésion en vertu de règlements techniques conformément à la loi fédérale "sur la réglementation technique" (ci-après - l'organe de contrôle de l'État (supervision);
  • organisme national d'accréditation.

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Règles de suspension, de renouvellement et de résiliation des certificats de conformité

Suspension, renouvellement et résiliation de la validité du certificat de conformité, son invalidation s'effectue par décision :

  • a) l'organisme de certification (sauf pour la reconnaissance du certificat de conformité comme invalide) ;
  • b) un organisme de contrôle (supervision) autorisé à exercer un type de contrôle de l'État fédéral (supervision) ou un type de contrôle de l'État régional (supervision), dans le cadre duquel s'exerce le contrôle de l'État (supervision) sur le respect des exigences techniques réglementations et (ou) exigences obligatoires à appliquer avant l'entrée en vigueur des réglementations techniques conformément à la loi fédérale "sur la réglementation technique" (ci-après - l'organe de contrôle de l'État (supervision);
  • c) organisme national d'accréditation.

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Nous aidons nos clients à traiter tous les documents nécessaires au dédouanement:

  • Nous certifions les marchandises dans le système GOST R;
  • Nous certifions les produits conformément aux exigences de TR CU;
  • Nous établissons et enregistrons des déclarations de conformité des produits;
  • Nous délivrons des certificats d'enregistrement d'état des produits (nous confirmons le respect des normes sanitaires et épidémiologiques);
  • Nous confirmons la conformité des produits (certification, déclaration) aux exigences en matière de sécurité incendie (loi fédérale de la Fédération de Russie du 22 juillet 2008, № 123-ФЗ "Règlements techniques sur les exigences de sécurité incendie ");
  • Nous faisons des notifications du FSB;
En coopérant avec notre entreprise, vous vous débarrassez des actions laborieuses et monotones de délivrance de permis et recevez des documents d'évaluation de la conformité valides et corrects ainsi que des marchandises ayant passé le dédouanement, dans les meilleurs délais à un coût raisonnable.
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